Enregistrement envoyé en préfecture
de l'aisne le 08-02-2008
de l'aisne le 08-02-2008
STATUTS
Art 1 :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1° juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour titre :
Moto club tu nous mank.
Sa durée est illimitée.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1° juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour titre :
Moto club tu nous mank.
Sa durée est illimitée.
Art 2 :
L’association a pour but de réunir des motards(es).
Elle a pour objectif d’organiser des balades, visites, manifestations caritatives, des festivals, etc.
L’association a pour but de réunir des motards(es).
Elle a pour objectif d’organiser des balades, visites, manifestations caritatives, des festivals, etc.
Art 3 :
Le siège social de la dite association est situé :
Mairie de Fourdrain
6, rue Léon Gruel
02870 Fourdrain.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
Le siège social de la dite association est situé :
Mairie de Fourdrain
6, rue Léon Gruel
02870 Fourdrain.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
Art 4 :
L’association se compose de :
- Membres actifs ou d’adhérents.
- Membres bénévoles.
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
L’association se compose de :
- Membres actifs ou d’adhérents.
- Membres bénévoles.
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
Art 5 :
Sont adhérents toutes les personnes ayant donnée une cotisation annuelle de 30 euros (en solo) ou 35 euros par couple (en duo).
Sont adhérents toutes les personnes ayant donnée une cotisation annuelle de 30 euros (en solo) ou 35 euros par couple (en duo).
Art 6 :
Les ressources de l’association se composent :
- Des cotisations versées par les membres.
- Des subventions qui peuvent lui être accordées par l’Etat, le département ou les communes.
Les ressources de l’association se composent :
- Des cotisations versées par les membres.
- Des subventions qui peuvent lui être accordées par l’Etat, le département ou les communes.
Art 7 :
La qualité d’adhérent se perd par :
- La démission.
- Le décès.
- La radiation pou non payement de la cotisation, ou sur décision du bureau pour faute, dont l’adhérent aura été au préalable informé par lettre recommandée.
La qualité d’adhérent se perd par :
- La démission.
- Le décès.
- La radiation pou non payement de la cotisation, ou sur décision du bureau pour faute, dont l’adhérent aura été au préalable informé par lettre recommandée.
Art 8 :
L’association est administrée par un bureau de 3 membres minimum.
Ils seront élus par vote majoritaire pour 2 ans par l’assemblée générale.
Le bureau se compose de :
- Un président.
- Un trésorier.
- Un secrétaire.
L’association est administrée par un bureau de 3 membres minimum.
Ils seront élus par vote majoritaire pour 2 ans par l’assemblée générale.
Le bureau se compose de :
- Un président.
- Un trésorier.
- Un secrétaire.
Art 9 :
L’association se réunie une fois par an minimum sur convocation du président ou à la demande d’un adhérent.
La présence de la majorité des membres du conseil d’administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.
Ils sont transcrits sans blanc ni rature sur le registre de l’association.
L’association se réunie une fois par an minimum sur convocation du président ou à la demande d’un adhérent.
La présence de la majorité des membres du conseil d’administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.
Ils sont transcrits sans blanc ni rature sur le registre de l’association.
Art 10 :
Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.
Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.
Art 11 :
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les adhérents de l’association.
Elle se réunit une fois chaque année.
Quinze jours au moins avant le date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L’ordre du jour, fixé par le conseil d’administration, est indiqué sur la convocation.
Son bureau est celui du conseil.
Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration, sur la situation morale et financière de l’association.
Les comptes de l’exercice clos et le budget de l’exercice suivant sont soumis à son approbation.
Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et prévoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration.
L’assemblé ne peut délibérer valablement que si les 2/3 des membres sont présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité absolue.
Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée dans les mêmes formes, dans un délai d’un mois.
Cette assemblée délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents et représentés.
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les adhérents de l’association.
Elle se réunit une fois chaque année.
Quinze jours au moins avant le date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L’ordre du jour, fixé par le conseil d’administration, est indiqué sur la convocation.
Son bureau est celui du conseil.
Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration, sur la situation morale et financière de l’association.
Les comptes de l’exercice clos et le budget de l’exercice suivant sont soumis à son approbation.
Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et prévoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration.
L’assemblé ne peut délibérer valablement que si les 2/3 des membres sont présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité absolue.
Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée dans les mêmes formes, dans un délai d’un mois.
Cette assemblée délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents et représentés.
Art 12 :
Si besoin est, une assemblé générale extra ordinaire peut être convoqué suivant les modalités prévues à l’article 11, soit à la demande de la majorité des membres du conseil d’administration, soit à la demande de la majorité des membres de l’association.
Si besoin est, une assemblé générale extra ordinaire peut être convoqué suivant les modalités prévues à l’article 11, soit à la demande de la majorité des membres du conseil d’administration, soit à la demande de la majorité des membres de l’association.
Art 13 :
L’association est représentée pour tous actes juridiques ou administratifs par le président ou une personne du bureau ayant au préalable obtenue une dérogation.
L’association est représentée pour tous actes juridiques ou administratifs par le président ou une personne du bureau ayant au préalable obtenue une dérogation.
publié par TIGILOU02
